La télésanté a quitté le statut d’expérimentation : consultations à distance, téléexpertises et suivi ambulatoire s’inscrivent dans le parcours habituel. Le risque n’est plus l’absence d’outil, mais la dispersion : visioconférence isolée, compte rendu dans un courriel, consentement oral non tracé. Le SIH doit absorber la télésanté comme un mode de prise en charge, pas comme une application parallèle.
Cadre réglementaire et responsabilités
La politique de télémédecine et téléservices du ministère encadre les actes à distance, la facturation et les bonnes pratiques. Le professionnel reste responsable du acte réalisé ; le SIH doit fournir les preuves : identité du patient, identité du praticien, horodatage, contenu documentaire du compte rendu, trace du consentement lorsque requis.
La CNIL rappelle que les données de télésanté sont des données de santé soumises aux mêmes exigences de sécurité, minimisation et durée de conservation que les consultations présentielles. Héberger la visio sur un service grand public non qualifié sans analyse d’impact expose l’établissement.
Intégration au DPI : au-delà du lien de visio
Une téléconsultation intégrée crée un événement clinique dans le dossier patient : motif, participants, durée, compte rendu structuré, éventuelles prescriptions ou demandes d’examen. Le clinicien ne doit pas basculer entre trois applications pour clôturer l’acte.
La continuité avec le parcours présentiel est essentielle : antécédents visibles, allergies, traitements en cours, résultats récents. Une téléconsultation sans accès au dossier complet reproduit les failles du papier, avec une illusion de modernité.
Consentement, accessibilité et équité
Le consentement éclairé à la prise en charge à distance doit être recueilli et tracé : information sur les limites de l’examen non physique, alternatives, droit de refuser. Pour les patients en situation de handicap ou de fracture numérique, l’établissement doit proposer des modalités adaptées ou maintenir l’accès présentiel sans pénalité.
La HAS publie des recommandations sur la télémédecine insistant sur la qualité et la sécurité des soins, l’évaluation des pratiques et l’intégration dans le parcours de soins coordonné. Ces exigences se traduisent en indicateurs : délai d’accès, taux d’annulation, satisfaction, part des actes documentés dans le DPI.
Test pratique : ouvrez le dossier d’un patient ayant eu une téléconsultation la veille. Le compte rendu est-il signé, daté et lié à l’événement visio dans le DPI ? Pouvez-vous prouver le consentement sans chercher dans une messagerie externe ?
Sécurité technique et hébergement
Chiffrement des flux, authentification forte des praticiens, journalisation des sessions, politique de rétention des enregistrements vidéo si existants : la DSI doit documenter l’architecture. Les solutions de télésanté intégrées au SIH hébergé HDS réduisent la fragmentation des responsabilités entre éditeur DPI et fournisseur visio.
Gouvernance opérationnelle
Une gouvernance mature définit les actes autorisés à distance par spécialité, les prérequis documentaires, la formation des équipes et le support utilisateur. Le module télésanté Promed HIS s’inscrit dans cette logique : acte clinique dans le DPI, pas gadget isolé.
- Catalogue d’actes — liste des consultations et téléexpertises éligibles.
- Documentation — modèles de compte rendu adaptés au distant.
- Indicateurs — volumes, délais, qualité documentaire.
- Revue — analyse trimestrielle des incidents et des plaintes.
Intégrez la télésanté au DPI avec consentement tracé et compte rendu structuré.
